Nessym est un enfant de bientôt 6 ans avec un parcours médical compliqué.En l’espace de 3 ans, il a eu 9 méningites à pneumocoque associées à de multiples hospitalisations. Chaque méningite met…
Détournements de fonds du CSE, abus de confiance, recel : comment s’y retrouver ?
Des élus de CSE sont régulièrement mis en cause voire condamnés en justice pour avoir détourné les moyens financiers du CSE. On entend alors parler de détournement de fonds, d’abus de confiance,…
CPF : un encadrement plus strict du financement du permis de conduire
Face à l’ampleur, depuis le début de l’année, de la consommation du CPF pour financer le permis moto, un décret du 17 mai 2024 restreint les possibilités de financement des permis de…
Tout arrêt de travail pour maladie ou accident ouvre droit à congés payés – L’infarctus survenu en télétravail est un accident du travail
Dans un arrêt du 2 mai 2024, la cour d’appel de Nîmes juge que le décès d’une salariée à son domicile à la suite d’un infarctus, pendant ses horaires de travail, constitue…
Information Syndicale et des élu(e)s au CSE Sopra Steria I2S et SSG – Mai 2024
Comme chaque mois, lisez la communication syndicale et celle des élu(e)s au CSE I2S & SSG Communication des élu(e)s S3i au CSE – SSG : Communication des élu(e)s S3i au CSE –…
Information Syndicale et des élu(e)s au CSE Sopra Steria I2S et SSG – Avril 2024
Comme chaque mois, lisez la communication syndicale et celle des élu(e)s au CSE I2S & SSG Communication des élu(e)s S3i au CSE – SSG : Communication des élu(e)s S3i au CSE –…
Protégé : Jugement rendu le 03 Avril 2024
Il n’y a pas d’extrait, car cette publication est protégée.