Afin de limiter la propagation du virus de Covid-19 et d’assurer en toute sécurité la reprise de l’activité, la CNIL rappelle les principes applicables à […]
Continuer la lectureAuteur/autrice : Rédacteur S3i
Partie 2 – Activité partielle : la procédure du placement en activité partielle.
La décision de l’employeur de placer ses salariés en activité partielle s’accompagne d’une demande, dématérialisée, d’autorisation auprès de la Direccte suivie le plus souvent d’une […]
Continuer la lectureLa prime exceptionnelle de pouvoir d’achat peut tenir compte des conditions de travail
Une ordonnance présentée hier en Conseil des ministres assouplit les modalités de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat afin de l’adapter à la […]
Continuer la lectureCovid 19 – Situation au sein du groupe – 19.03.2020
AUCUN(E) salarié(e) n’a été mis(e) en chômage partiel.
Continuer la lectureDans le « protocole national de déconfinement », le ministère du travail exclut le contrôle systématique de la température à l’entrée de l’entreprise et interdit les tests de dépistage
Dimanche 3 mai 2020 au soir, le ministère du travail a dévoilé comme prévu son « protocole national de déconfinement pour les entreprises », un vade-mecum en […]
Continuer la lectureUn document questions/réponses du ministère du travail sur le télétravail et le déconfinement
Pour le ministère du travail, quelle que soit la couleur du département, le télétravail doit être systématiquement privilégié jusqu’à nouvel ordre dès lors que le […]
Continuer la lectureCoronavirus : les déplacements domicile-lieu de travail sont autorisés sous conditions et sur justificatifs
Les trajets entre le domicile et le lieu de travail et le ou les lieux d’exercice de l’activité professionnelle et déplacements professionnels susceptibles d’être différés […]
Continuer la lectureTransports en Ile-de-France : les salariés doivent se munir d’une attestation employeur
Le Premier ministre, accompagné de cinq de ses ministres, a présenté jeudi 7 mai le plan de déconfinement qui entre en vigueur à compter de […]
Continuer la lectureCovid 19 – Situation au sein du groupe – 25.03.2020
69 cas avérés dans le groupe – 5 cas graves dont 1 en Espagne, 1 en Italie, 2 en France (2 parisiens hospitalisés ce week-end). […]
Continuer la lecturePartie 1 : Activité partielle : les textes applicables pendant la période d’urgence liée au Covid-19
Plusieurs textes sont venus aménager le dispositif de l’activité partielle pendant la période d’urgence sanitaire liée à l’épidémie du Covid-19 : présentation synthétique des textes […]
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